L'Ordre d'Avalon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Hic jacet sepultus inclutvs rex Arturius in insula avalonia
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -21%
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, ...
Voir le deal
39.59 €

 

 Modèles de pactes

Aller en bas 
AuteurMessage
Yenko
Retraité
Yenko


Masculin
Nombre de messages : 7758
Age : 44
Localisation : En voyage
Humeur : Oh yeah!!
Alliance : Avalonien de cœur
Date d'inscription : 04/05/2007

Profil ingame
Fonction officielle: Co-fondateur et visiteur occasionnel
Classement:
Points:

Modèles de pactes Empty
MessageSujet: Modèles de pactes   Modèles de pactes Icon_minitimeMer 16 Mai - 20:05

Dans le cas ou je ne pourrais pas m'occuper d'un pacte à cause de mes déplacements ou pour toute autre raison, je pose ici les modèles de pactes que j'ai concocté de façon à ce que les traités puissent être officialisés quand même.

Pacte de non-agression

Pacte de non-agression ratifié en date du ../../…. par les alliances :
La Coalition des Mondes Perdus d’Avalon ( L.S.A. et L.T.A. )
…………. (…….)

Article-1
Les deux alliances susnommées, s’engagent à n’effectuer aucune action d’espionnage, de raid ou de phalangeage envers les membres de l’autre alliance signataire.

Article-2
Les membres des alliances ratifiant ce traité se doivent de respecter l’article 1 sous peine de sanctions à la discrétion des dirigeants des deux alliances, pouvant aller jusqu'à la radiation de l’alliance, voir à des représailles.

Publié sur les forums des alliances signataires pour officialisation du traité.
Bon pour accord le ../../….

Le ministre des pactes de L.S.A. et L.T.A. : Hilkrym
Le Premier Chancelier de L.S.A. et L.T.A. : YENKO

Le responsable de la diplomatie de ….. : …..
Le dirigeant de …… : ……





Pacte commercial

Pacte commercial ratifié en date du ../../…. par les alliances :
La Coalition des Mondes Perdus d’Avalon ( L.S.A. et L.T.A. )
…………. (…….)

Article-1
Les deux alliances susnommées, s’engagent à s’entraider commercialement pour le développement des deux alliances sans qu’une ne soit lésée à long terme.

Article-2
Le taux de change est fixé comme suis pour tout les échanges commerciaux entre les membres des deux alliances signataires.
3 métal / 2 cristal / 1 deutérium
Si les deux parties de la transaction se mettent d’accord le taux pourra être modifié.

Article-3
Les membres des alliances ratifiant ce traité se doivent de respecter les articles précédents sous peine de sanctions à la discrétion des dirigeants des deux alliances, pouvant aller jusqu'à la radiation de l’alliance, voir à des représailles.

Publié sur les forums des alliances signataires pour officialisation du traité.
Bon pour accord le ../../….

Le ministre des pactes de L.S.A. et L.T.A. : Hilkrym
Le Premier Chancelier de L.S.A. et L.T.A. : YENKO

Le responsable de la diplomatie de ….. : …..
Le dirigeant de …… : ……



Pacte Total

Pacte total ratifié en date du ../../…. par les alliances :
La Coalition des Mondes Perdus d’Avalon ( L.S.A. et L.T.A. )
…………. (…….)

Article-1
Les deux alliances susnommées, s’engagent à n’effectuer aucune action d’espionnage, de raid ou de phalangeage envers les membres de l’autre alliance signataire.

Article-2
Elles se doivent assistance militairement, si une alliance est entrainée dans une guerre et si elle en fait la demande, l’autre alliance concernée se devra de lui apporter toute l’aide qu’il lui sera possible d’offrir.

Article-3
Pour les échanges commerciaux, le taux de change est fixé comme suis pour toutes les transactions entre les membres des deux alliances signataires.
3 métal / 2 cristal / 1 deutérium
Si les deux parties de la transaction se mettent d’accord le taux pourra être modifié.


Article-4
Les membres des alliances ratifiant ce traité se doivent de respecter les articles précédents sous peine de sanctions à la discrétion des dirigeants des deux alliances, pouvant aller jusqu'à la radiation de l’alliance, voir à des représailles.

Publié sur les forums des alliances signataires pour officialisation du traité.
Bon pour accord le ../../….

Le ministre des pactes de L.S.A. et L.T.A. : Hilkrym
Le Premier Chancelier de L.S.A. et L.T.A. : YENKO

Le responsable de la diplomatie de ….. : …..
Le dirigeant de …… : ……
Revenir en haut Aller en bas
http://pagesperso-orange.fr/dolphinspeedshop/
 
Modèles de pactes
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Ordre d'Avalon :: L'ambassade publique :: Le Hall de l'Ambassade-
Sauter vers: